Politique de protection des données

Droits de propriété intellectuelle

Le Musée royal de l'Afrique Centrale (dénommé ci-après « le MRAC ») a consenti tout effort raisonnable requis pour identifier et/ou trouver et/ou localiser les titulaires des droits d’auteur et/ou leurs ayants droit concernant les textes, photos, fragments vidéo et images ou autres œuvres sur notre site web, dans nos bases de données ou dans nos publications (PDF) en ligne. Malgré nos efforts, il est possible que nous n’ayons pas pu identifier et/ou retrouver tous les ayants droit. Si vous estimez être l’ayant droit de certaines de ces œuvres et si vous vous estimez lésé, nous vous prions de nous contacter afin de que nous puissions cesser d’utiliser ces œuvres sans votre autorisation.

L’utilisateur reconnaît que les données proposées, telles que textes, photos, dessins, cartes, images vidéo, illustrations, logos, slogans, résultats de recherche, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et que ceux-ci reviennent exclusivement au MRAC. L’utilisateur reconnaît que le droit d’accès au Site web ne donne aucun droit à un quelconque transfert de l’ensemble ou d’une partie des droits de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire explicite, les données proposées par le MRAC ne peuvent être utilisées qu’en respectant les conditions de la licence « Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions Belgique » (CC BY-NC-SA 2.0 BE).

Cette licence permet de copier, de modifier et de diffuser les données en respectant les conditions suivantes :

  • Attribution – L’utilisateur doit indiquer, près de l’œuvre, le nom donné par l’auteur ou le donneur de licence (mais pas de telle manière à créer l’impression que ceux-ci approuvent votre œuvre ou votre utilisation de l’œuvre).
  • Pas d’utilisation commerciale – L’utilisateur ne peut pas utiliser l’œuvre à des fins commerciales.
  • Partage dans les Mêmes Conditions – Si l’utilisateur modifie l’œuvre, l’œuvre qui en résulte peut être diffusée uniquement moyennant la même licence que la présente licence ou par une autre licence du même type.

Les données proposées par le MRAC peuvent être utilisées exclusivement à des fins privées, éducatives ou scientifiques (tout usage commercial est exclu). 

Chaque copie et chaque publication doit être accompagnée de la mention claire de la source (l’URL de la page web) et du nom du projet et/ou du chercheur.

L’utilisation commerciale des données proposées, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, n’est possible que moyennant l’autorisation préalable écrite et expresse du directeur général du MRAC. La demande doit lui être adressée par courriel à DIR@africamuseum.be ou par courrier au Musée royal de l'Afrique Centrale, à l’attention du directeur général Guido Gryseels, Chaussée de Louvain 13, 3080 Tervuren.
Le MRAC souhaite attirer l’attention des utilisateurs du site sur « la politique de la réutilisation des informations du secteur public ».  Les utilisateurs sont invités à lire attentivement cette déclaration afin que la politique du MRAC à ce sujet soit bien connue et comprise. 

Des conditions différentes et/ou plus sévères peuvent s’appliquer aux données mises à disposition dans le cadre de projets scientifiques spécifiques.

 

 

 

Cette déclaration est régulièrement mise à jour.