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  • Assemblée provinciale de Kisangani : déclarations de députés, courriers, pétitions. 2009-2010.
    Year: 2009-2010
    Author:
  • Assemblée provinciale de Léopoldville : Edits. Juin 1960 - octobre 1961.On trouvera dans ce dossier quelques édits de l'assemblée législative de Léopoldville.
    Year: 1960-1961
    Author:
  • Assemblée provinciale de Léopoldville.Cette chemise comprend des procès-verbaux analytiques de l'Assemblée provinciale octobre-décembre 1961)
    Year: 1961
    Author:
  • Assemblée provinciale de Léopoldville.Cette chemise comprend l'arrêté royal portant sur le règlement organique des commissions de contrôle électoral. On trouve également des textes relatifs aux activités de l'Assemblée législative.
    Year:
    Author:
  • Assemblée provinciale du Kongo central. Comptes-rendus analytiques. Session extraordinaire du 20 décembre 1962 au 26 janvier 1963. N°s 1 à 15.
    Year: 1962-1963
    Author:
  • Assemblée provinciale du Kongo central. Comptes-rendus analytiques. Session historique du 5 septembre au 4 octobre 1962. N°s 1 à 7.
    Year: 1962
    Author:
  • Assemblée provinciale du Kongo central. Comptes-rendus analytiques. Session ordinaire du 8 novembre au 3 décembre 1962. N°s 8 à 12.
    Year: 1962
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  • Assemblée provinciale du Maniema. Edits et comptes-rendus. 1962-1963.Le dossier contient :1- édits n° 1 à 5 des 26-30 novembre 1962, relatifs à la création des territoires de Binkutu et Kingombe, du district de Pangi, du district de la Lowa, de la chefferie Mbombo, du territoir de Kipaka;2- édit n° 6/fin du 7 décembre 1962 relatif au budget de la province du Maniema, 1 p.;3- édit 7 du 26 avril 1963 relatif au budget ordinaire de la province du Maniema, 31 p.
    Year: 1962-1963
    Author:
  • Assemblées annuelles 1972 des conseils des gouverneurs. Compte rendu sommaire. Washington 25-29 septembre 1972.
    Year: 1972
    Author:
  • Assemblées annuelles 1973 des conseils des gouverneurs. Compte rendu sommaire. Nairobi-Kenya 24-28 septembre 1973.
    Year: 1972
    Author:
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